Union Pour la Démocratie Directe

Journal de la démocratie directe #1


( écrit début novembre 2019)

Liste « Union pour la Démocratie directe »

Bonjour. Nous ne nous connaissons peut-être pas et en mars 2020 dans 3 mois bientôt les élections.

Par conviction j'aimerais qu'une liste se présente pour la démocratie directe. Il manque bien sûr des personnes qui y adhèrent pour pouvoir présenter cette liste à cette élection (nous sommes pour le moment une quinzaine de participant et il en manque autant pour que la liste soit complète).

Voilà simplement, les personnes intéressées peuvent me contacter, afin de constituer et finaliser cette liste ? Et pouvoir ainsi être présent au 1er tour de l'élection municipale :
  • Frédéric Barbier : fredbarbierr@yahoo.fr afin de se fixer un rdv…
  • Réunions publiques salle Lotte H. Eisner, à côté de la salle Roger Laval, à l'ancien CES près de l'église du Puy. Vendredi 13 décembre et 17 janvier, de 20h30 à 22h.

I. La Démocratie directe, qu'est-ce que c'est ?

C'est une sorte de référendum d'initiative populaire ou citoyen permanent. C'est-à-dire que c'est la population, une personne ou un groupe de personne (association…) qui proposent (par le site internet de la ville de Figeac directement ou en se présentant dans un bureau de la mairie…) une initiative afin de créer, modifier ou abroger une règle de la compétence de la municipalité ou du Grand Figeac ou de proposer un vœu sur des compétences qui ne sont pas municipales (département, région, Europe…).

1. Prise de décision :
Par les mêmes réseaux, dans un délai (qui peut-être d'un mois) les autres habitants, citoyens décident si oui ou non cela est nécessaire, une bonne chose, ça se passe par un débat et en général il y a consensus.

Par exemple pour la mise en place d'un compost sur certaines places de la ville, ou des repas uniquement bio à la cantine… Le consensus et l'approbation ne font presque pas de doute sur ces sujets. Alors simplement le conseil municipal entérine l'idée (comme le veut la Loi) lors de ses réunions qui seraient mensuelles. Il fait tout son possible avec les services municipaux pour que cela s'applique le plus rapidement possible au niveau municipal et communautaire (estimation du délai de mise en œuvre, explication si retard, étude, budgétisation). Les proposants peuvent eux-mêmes travailler avec la municipalité qui est tenue d'effectuer des réunions publiques (avec ordre du jour… et en prévenant par tous les canaux bien une semaine avant).

Lorsque la situation est plus complexe. Par exemple quelqu'un propose une indépendance énergétique des logements individuels ou collectifs des habitants…ou lorsque le vote serait moins décisif et consensuel (un mois après la proposition) alors une étude est réalisée par le conseil municipal (comme cela se passe très souvent actuellement), budgétée. Suivant cette étude les habitants débattent à nouveau et la majorité l'emporte. Le conseil municipal entérine alors la proposition qui devra être exécutée dès que possible par les services compétents. A savoir que même s'il n'y a pas de majorité pour ce projet mais qu'il n'y a pas aussi de majorité contre, ce projet pourrait être réalisé dans la zone ou le domaine où il remporte une adhésion certaine.

La démocratie directe n'est donc pas la pratique prévue actuellement par la Loi ce qui n'empêche pas d'essayer. Rien ne l'interdit. Les institutions restent mais le maire et les conseillers s'engagent à appliquer la Démocratie directe.

2. Engagements :
Les membres de la liste pour l'élection municipal s'engagent donc forcément à accepter que les habitants soient les seuls à proposer et à décider. A posséder le « pouvoir législatif » en quelques sorte. Eux-mêmes peuvent le faire bien sûr mais que par les mêmes canaux (internet, bureau de vote, réunions du conseil municipal…).
On paye bien nos taxes et impôts par internet pourquoi ne pas l'utiliser pour l'usage de la Démocratie ?

La Démocratie directe implique aussi une transparence totale. Et dans cette conception le bénévolat est de règle. Pas d‘indemnités ni pécuniaires ni de nature (pas de restaurants au frais de la collectivité…). Pas d'élus membres de conseil d'administration d'établissement créé par une collectivité publique, sinon toujours pas d'indemnités…Car dans la Démocratie directe tous peuvent être membres…Tous travaillent à l'élaboration de la « Loi municipale » (des arrêtés municipaux…). Mais ce sont les citoyens qui le décideront et de leur publication…

3. D'où vient cette conception de Démocratie ?
Cette idée de démocratie directe existe depuis longtemps. Par exemple Carl Rittinghausen en parle déjà de manière très simple en 1851 dans son essai « La législation directe par le peuple, ou La véritable démocratie ». Son applicabilité lui paraît tout aussi facile. Ce n'est donc pas nouveau dans la littérature et pas de quoi avoir peur d'être soi-même et tous à la fois « responsable ». On ne peut pas croire que tous les Hommes souhaitent se déchirer et être les plus riches ou écraser les plus faibles. Tous meurent finalement.

Dans l'idéal, la démocratie directe pourrait s'appliquer dans tous les ressorts de la société : hôpitaux, entreprises… Peu de salariés… souhaitent perdre leur travail ou travailler dans des conditions difficiles évidemment ? Et en 1915 par exemple encore, par référendum, sans doute nos arrières grands parents français ou allemands auraient préféré la Paix à la Guerre ? Après une année d'horreur ? Même si un des aïeuls a fait toutes les batailles et a eu toutes médailles alors qu'un autre est parti, sans doute un peu « pacifiste », se réfugier en Espagne pour éviter ça.

4. A propos de la « tête de liste » potentielle :
Car la Loi l'impose mais le seul but est d'appliquer la Démocratie directe et non d'une carrière politique pour que tous puissent proposer au débat ses idées.
  • Attaches dans le sud-ouest. Né à Béthune en 1978 et ayant vécu 20 ans dans le Pas de Calais. Dès 6 ans nous passons une partie de chaque vacance d'été dans le Périgord Noir chez un cousin germain. A 11 ans j'adore le vélo et « m'échappe » pour voir gouffres, grottes, châteaux, abbayes, dolmens. Et des cabanes.
  • « Citoyen du monde ». A 16 ans j'imagine déjà une Constitution internationale basée sur les peuples en partie et faire le tour du monde en vélo. Après une Maîtrise de Droit publique, une Licence en kinésithérapie, un Master 2 Recherche en Droit et Sciences politiques spécialité mutations institutionnelles (à Toulouse, Lille, Bordeaux et en Belgique) et quelques économies, j'alterne pendant 5 ans travail, studio de 11 m2 et voyages avec 90.000 km en vélo, kayak et marche, en Amérique du Nord et du Sud, Afrique nord-occidentale, Océanie et Europe bien sûr. Une trentaine de pays visités et près de 1000 dodo à la belle étoile (www.damiette.com; you tube/cap woot).
  • Origine. Des Flandres (française et belge), des marchands, du Morvan et du Jura, des paysans. En 1993 mes parents rénovent une vieille ruine en Bouriane et apporte leur pierre à l'édifice et au patrimoine lotois. Avec actuellement de la famille originaire du Viet Nam, d'Algérie et du Niger, grâce ou à cause de nos anciennes colonies. Je rencontre ma conjointe originaire de Figeac en 2010, depuis nous y vivons et avons eu deux enfants.


II. « Programme » :

Le seul programme commun à tous les membres de la liste est celui d'appliquer la Démocratie directe, de mettre en place les modalités dans une « Constitution municipale » pour que toute personne, citoyen, puisse proposer, débattre et enfin décider.

Chacun a ensuite ses idées et un autre petit journal pour la Démocratie directe pourrait suivre notamment si la liste est complétée…

Quelques idées qui sont personnelles, par exemple. Pour rappel, ce n'est pas un programme.

  • Démocratie locale et directe.
  • Transparence totale quant aux indemnités de fonction et de nature, au cumul de mandat et d'indemnités (affichage, mise en écriture sur le site internet de la ville, vote des indemnités par les citoyens…).

  • Le maire n'étant que le porte-parole, le gestionnaire de la ville… Le maire pourrait dans l'absolue être renouvelé tous les 6 mois par tirage au sort parmi les conseillers municipaux engagés à appliquer la Démocratie directe. Un conseil municipal tous les mois afin de gérer plus efficacement les affaires courantes de la ville.

  • Citoyens proposent, débattent et votent soit par le site internet de la ville, soit dans les bureaux des mairies, soit à domicile pour ceux qui ne peuvent se déplacer que difficilement. Le système sera anonyme afin de garantir la liberté d'expression (sauf volonté contraire). Cela reste donc ouvert et non fermé à un parti…

  • Transport. Transports alternatifs et en commun : covoiturage (sur le site de la ville), beaucoup plus de voie et piste cyclable, assistance électrique, plus de transports en commun pour relier les bourgs du grand Figeac, améliorer le chemin de fer et infrastructures. Améliorer la sécurité pour les poussettes et fauteuils handicapées, déplacement des enfants et personnes âgées : état des trottoirs, zones piétonnes (horaires précis pour les véhicules de livraison)

  • Energie. Indépendance énergétique de chaque logement, y compris avec la récupération des eaux pluviales.

  • Environnement. Passage à une agriculture « raisonnée », permaculture, en plus de la chasse et la pêche, en réduisant les intrants nocifs dans l'environnement, la production et la vente localement, améliorer l'état des rivières. Aider les entreprises dans leur contrôle et recyclage des déchets. Protection de la faune et de la flore.

  • Emploi, social. Créer une régie municipale pour centraliser les offres et demandes locales, favoriser les formations et réemploi localement. Permettre aux migrants de trouver des occupations, les aider dans la mise à jour des rdv et du suivi en attendant leur régularisation. Créer des formations en liens directs avec l'agriculture durable, l'écologie (transport alternatifs, réseaux ferrés), les métiers d'arts et d'artisanats. Favoriser les commerçants et la diversification des entreprises (axée sur l'énergie et le transport alternatif).

  • Education, associations. Etablir les diagnostics pour les infrastructures sportives et les écoles (amiante ?), les rénover. Aider à renforcer les interactions parents/enfants/professeurs et celles entre le sport, l'école et la culture. Etablir des règles fiables pour les subventions. En aparté, l'« hôtel » du Vigier aurait pu être une belle structure pour donner des locaux aux associations, y établir des festivals, une part d'artisanat et savoir-faire local et quelques chambres d'hôtel aussi ?

  • Tourisme, patrimoine et centre historique. Aider à l'amélioration et la mobilité dans le centre historique, au développement commercial et artisanal, à la mise en place d'une concertation en vue de la rénovation des bâtiments privés et de leur ouverture au public, rénovation du canal (qui a existé pendant 700 ans avant de le combler pour faire une route) à travers la création d'une association dans laquelle pourrait investir les entreprises, créer un jardin avec jeux pour enfants… à la place Vival et un jardin botanique partagé à la place de la Raison.

  • Santé. Améliorer, rétablir des services publics de l'hôpital. Améliorer les statuts de la maison de santé et la concertation avec l'ensemble des professionnels de santé afin d'établir une offre de soins variée et adéquate aux patients.

  • Sécurité. Favoriser les liens d'insertions par l'emploi et le social afin d'éviter les détresses et autres inconvénients, prise en charge des délinquants dans leur suivi et réinsertion (emploi avec « retour à la nature » …avec des programmes spécialisés…). Améliorer la visibilité de la police municipale en leur donnant des moyens adéquats. Concertation avec la gendarmerie.

Voilà en bref, quelques idées, ce ne sont que des propositions parmi beaucoup d'autres qui dans le cadre de la démocratie directe seraient proposées, débattues et décidées par tous les citoyens.

La démocratie directe permettra aussi d'utiliser et de rendre utile les personnes volontaires qui ont des compétences, par leur passion ou par leur travail, dans des domaines particuliers. Chacun pourra travailler en commun dans les commissions municipales…

III. Les différences avec les « autres démocraties » :

  • La démocratie représentative. C'est celle que nous connaissons actuellement dans les Etats dits démocratiques. Les citoyens votent pour une personne ou un parti puis pendant la durée du mandat ils n'ont plus de possibilités légales d'actions sur les décisions (donc lobbying ou manifestations…). Pas de moyens efficaces et démocratiques prévus pour agir. Peu de transparence, système partisan. On essaie d'introduire des procédures de participation : réunion publiques, concertation avec les citoyens. Mais les décisions sont souvent déjà prises par les dirigeants.

  • La démocratie participative. Elle est de plus en plus sollicitée notamment par les oppositions. La consultation des citoyens ne se fait cependant que suivant la demande d'une instance ou d'un groupe, à un moment précis et sur un thème précis, les citoyens ont juste la capacité de donner leur avis sans caractère obligatoire. De plus, pas d'anonymat donc pas de liberté d'expression respectée.

  • La démocratie semi directe. Elle utilise seulement le référendum d'initiative citoyen et le référendum municipal (initiative du maire), de temps en temps. Là aussi la question demande une réponse précise « oui ou non » et ne pose que sur un thème précis, le débat est peu présent, il faut un minimum de citoyens pour l'initier ce qui ne permet pas des propositions d'une personne seule.

Appel à une Union pour la Démocratie directe. Pour l'implication directe des citoyens dans la vie municipale… Pour que les citoyens puissent être acteurs de la vie politique, proposer, débattre et décider.

Réunions publiques : VENDREDI 13 DECEMBRE 2019 et VENDREDI 17 JANVIER 2020 à la salle LOTTE H. EISNER, à côté de la salle Roger Laval, ancien CES de Figeac, église du Puy. DE 20h30 A 22h.

Pour tout contact, pour concrétiser la liste, demande d'infos… par mail : fredbarbierr@yahoo.fr, sur mon compte facebook CAPWOOT.

Tract démocratie directe #2


Liste Union Pour la Démocratie directe
Election municipale et communautaire Mars 2020

Figeacoise, Figeacois.

Nous sommes la SEULE liste à s'engager POUR:
  • la publication mensuelle des indemnités de nature et de fonction perçues lors du mandat,
  • la publication de tout cumul de mandat de fonctions publiques et des indemnités publiques perçues avec ces cumuls de mandat,
  • une fonction de Maire tournante tous les 6 mois (comme pour le Conseil européen de l'Union européenne, l'ancien Maire aidera le suivant bien sûr),
  • ce sont les citoyens qui proposeront, débattront et décideront. La municipalité sera chargée de l'exécution (séparation des pouvoirs "législatifs" et exécutifs). La Constitution reste comme les institutions. Donc aucun risque si on doute (préjugés non fondés confer mon site www.damiette.com),
  • mon mandat sera "bénévole", le seul but étant d'améliorer le système décisionnel et d'expérimenter la démocratie directe à Figeac et au Grand Figeac.

Ainsi, et tous les colistiers sont d'accord pour appliquer la démocratie directe mais pas forcément pour ce projet FIGEAC 2050 que je pourrais vous proposer.

Il m'est personnel:
1. Tourisme = restaurer le canal de Figeac au moins dans le centre historique et favoriser l'installation d'une école des métiers d'arts...)
2. Energie = indépendance énergétique des logements individuels et collectifs
3. Agriculture = permaculture (favoriser l'installation d'une école)
4. Transport = passage transport collectif et mobilité douce


Sur 30 ans. Diversification des industries (énergies, transports non routier), qualité agricole (de proximité), croissance "verte" (création d'emplois, améliorer l'offre touristique et la dynamisation commerciale en centre historique), social en favorisant les rencontres dans les places de quartier de la ville (jeux, potagers avec maraîchage-permaculture)...

  • Il manque 10 volontaires si vous voulez que chacun puisse proposer, débattre et décider.
  • Pour que la liste soit complète avant le 17 février, après il sera trop tard (mais on pourra toujours manifester).
  • Plus d'information sur le mode décisionnel, le projet, la démocratie directe: www.damiette.com
  • Pour se voir, échanger: fredbarbierr@yahoo.fr ou au 06 68 85 02 22.

Merci
Frédéric Barbier Damiette
Licence en Kinésithérapie
Licence, Maîtrise et Master en Droit et Science politique.

Tract démocratie directe #3


Nous sommes la seule liste à prévoir les conditions garantissant la liberté d'expression dans un mode décisionnel que nous sommes aussi les seuls à prévoir de manière claire (confer "Constitution" municipale).

La liberté d'expression sera respectée dans le temps (dans la durée) et dans l'espace (en tout lieu).

1. Respect de la liberté d'expression dans l'espace, en tout lieu. Chacun pourra proposer, débattre et décider (c'est la délibération) par 4 moyens principaux:

  • sur place en travaillant en commun avec les commissions municipales et communautaires ou avec les assemblées citoyennes,
  • à domicile, un agent soumis à la confidentialité et au secret pourra se déplacer si vous être en invalidité...,
  • sur place, dans les bureaux des mairies,
  • enfin, et le plus important sans doute aujourd'hui pour que toute délibération soit significative, par voie dématérailisée, par internet, sur le site de la ville et du Grand Figeac où chacun pourra même à l'autre bout du monde, et à n'importe quelle heure, participer aux débats, proposer et décider (on paye bien nos impôts et taxes par internet, pourquoi ne pas l'utiliser pour la démocratie directe?).

2. Respect de la liberté d'expression dans le temps, dans la durée. Par le respect de la vie privée et le droit à la tranquillité. C'est le corollaire à la participation, dans la durée, à la démocratie. Le droit fondamental, comme lorsque l'on vote, à l'anonymat et au secret. Il empêche toute pression a priori et a posteriori. Il permet après une délibération de continuer à circuler librement sans que l'on soit soumis à des reproches... Ce droit à la liberté, essentiel, sera préservé, les personnes pourront proposer, débattre ou décider (sauf sur place puisque vous serez visible, mais les débats ne seront PAS FILMES) grâce à un identifiant (comme encore une fois pour payer taxes et impôts...).

Il faudra bien sûr respecter les Lois et les conventions internationales prohibant les propos racistes, discriminatoires, injurieux, diffamatoires... Sinon le compte pourra être supprimer et aussi le droit à s'exprimer et à participer.


www.damiette.com - Since June 2007 - cap.woot@gmail.com